• • soit par assemblage bout à bout,
  • soit par slip-joint.

Le métal d’apport pour le soudage au gaz ou à l’arc répond aux nonnes de la série NBN F 31.

L’accessoire utilisé est du type à emboîtement du tube et est approprié au brasage.

3.5.1.8 On peut déroger à l’obligation d’avoir une étanchéité assurée par un contact métal sur métal lorsque l’assemblage ou l’accessoire est du type résistant à haute température (type RHT – voir chapitre 7 de la norme NBN D 51-004).

3.5 2 Étanchéité

L’emploi de filasse hygroscopique (par exemple chanvre naturel) est interdit.

Les joints d’étanchéité sont choisis en fonction de l’emplacement de l’installation. À l’intérieur des bâtiments, l’assemblage doit être du type résistant à haute température (type RHT – Voir chapitre 7 de la norme NBN D 51-004).

3.6 Essais et contrôles de l’installation neuve

L’épreuve est réputée satisfaisante si aucune bulle n’apparaît.

3.7 Purge

Cette purge s’exécute soit au moyen d’un tuyau débouchant à l’extérieur du bâtiment, soit par le brûleur, facilement accessible, d’un appareil, en ayant soin de maintenir une flamme d’allumage à proximité de celui-ci et en ventilant le local. Le brûleur doit rester allumé pendant un temps suffisant pour être sûr que l’installation est complètement purgée (risque de poches d’air).

3.8 Extensions, modifications et remplacements

Cette partie subit le même contrôle qu’au 3.6.

3.8.3 Lors du remplacement d’un appareil, même sans modification ou extension de l’installation de gaz, les règles concernant les appareils d’utilisation et relatives aux installations neuves sont d’application (en particulier les prescriptions de 4.4 et 4.4.1.1.13).

3.9 Nettoyage

• le robinet du compteur est fermé,
• la sortie du compteur est déconnectée de la tuyauterie et protégée contre toute introduction de corps étrangers,
• les appareils sont déconnectés de la tuyauterie,
• le nettoyage est fait par soufflage d’air ou de gaz inerte (azote,… ) pour libérer la tuyauterie de toute particule non adhérente,
• l’emploi d’oxygène ou de gaz combustible est interdit,
• après nettoyage, la sortie du compteur et les appareils sont reconnectés,
• les tuyauteries sont ensuite soigneusement purgées et l’étanchéité est vérifiée.

3.10 Identification des tuyauteries

L’éventuelle identification de tuyauteries de gaz est réalisée par l’application de la teinte ocre jaune définie par le norme NBN 69.

3.11 Protection extérieure des tuyauteries

• elle doit protéger la tuyauterie d’une manière efficace,
• elle ne peut pas avoir d’action nuisible sur les matériaux qui sont en contact avec elle,
• elle doit résister à l’action éventuelle des matériaux avec lesquels elle est en contact.

⁽¹⁾ en attendant la publication de la norme, les prescriptions d’agrément de l’UBAtc « Système de protection anticorrosive de canalisations métalliques » peuvent servir à définir les qualités des revêtements.

Les précautions nécessaires sont prises pour éviter la création de couples galvaniques nuisibles à la liaison entre deux métaux de nature différente.

Elles sont de plus protégées mécaniquement contre l’écrasement et la perforation accidentelle, par exemple par un ruban en acier de 2 mm d’épaisseur minimum.

L’espace annulaire est rempli d’une manière suffisamment plastique pour en assurer l’étanchéité.

L’emploi du plâtre, de ciment volcanique, de mortier à base de laitier ou de toute autre matière corrosive est interdit.

3.12 Dimensions de tuyauteries et perte de pression admissible

Selon que le compteur se trouve à un niveau inférieur ou supérieur par rapport à l’appareil d’utilisation, l’effet de la dénivellation constitue donc un gain ou une perte de pression supplémentaire, à ajouter ou à déduire de la perte de pression admissible totale.

 4.1 Généralités

Le présent chapitre traite de l’évacuation des produits de la combustion des appareils alimentés en gaz plus léger que l’air, distribué par canalisations, ainsi que de l’aération des locaux pourvus de tels appareils.

Le but de chapitre est essentiellement de définir :

• les conditions à réaliser pour assurer une alimentation correcte en air comburant,
• la manière dont les produits de combustion doivent être évacués, suivant le type d’appareil utilisé,
• les règles à respecter pour le raccordement des appareils aux conduits d’évacuation des produits de la combustion,
• la manière de réaliser un conduit autonome lorsqu’il n’existe pas de cheminée disponible.

Il n’appartient pas à la présente norme de préciser les dispositions constructives des cheminées, dont la réalisation incombe au constructeur du bâtiment.

Par ailleurs, lors de l’emploi de conduits collectifs, certaines règles sont à respecter afin d’éviter des perturbations dans l’évacuation des produits de la combustion d’un ou plusieurs des appareils qui y sont raccordés.

Les nouvelles chaufferies sont conformes à la norme NBN B 61-001 lorsque la puissance calorifique utile totale du ou des générateur(s) qui y est (sont) installé(s), est égale ou supérieure à 70 kW.

Lorsque le débit calorifique du ou des générateur(s) qui y est (sont) installé(s) est inférieur à 70 kW, les matériaux utilisés pour les conduits d’évacuation doivent répondre aux exigences de l’article 9.5 de la norme NBN B 61-001.

Les locaux dans lesquels sont installés des appareils étanches (type C) ne doivent pas comporter d’amenée d’air comburant. Il suffit de prévoir une ventilation minimale dans le local pour évacuer la chaleur dégagée par les équipements de chauffe et les odeurs éventuelles.

Toutefois, dans les locaux abritant un ou des appareils étanches dont le débit calorifique total est égal ou supérieur à 70 kW, il y a lieu de prévoir la ventilation suivante :

• ventilation haute: section au moins égale au quart de la section totale des conduits

d’évacuation avec un minimum de 200 cm²;

• ventilation basse : section au moins égale à la moitié de la section de la ventilation haute avec un minimum de 200 cm².

4.2 Dispositions pour l’immeuble

Les conduits d’évacuation des produits de la combustion incorporés à l’immeuble sont conformes aux prescriptions réglementaires.

4.3 Ventilation des locaux

4.3.1 Amenée d’air

4.3.1.1 Généralités

Dans les locaux où sont installés des appareils à circuit de combustion non étanche, des dispositions sont prises pour assurer le remplacement de l’air absorbé par la combustion.

L’amenée d’air doit être suffisante et permanente. Dans les nouvelles constructions et lors de rénovations importantes d’unités d’habitation, il y a lieu de respecter les principes de ventilation décrits dans la nonne NBN D 50-001. Dans les constructions existantes la norme NBN D 50-001 peut servir de guide sur la manière d’assurer la ventilation des locaux.

Un même orifice ne peut pas servir à la fois d’amenée d’air et d’évacuation d’air pour un même local sauf dans le cas d’un soupirail unique situé en haut de local, pour autant que :

• la profondeur du local à partir de la paroi extérieure où se trouve le soupirail ne dépasse pas 5 m,
• la section libre du soupirail est au moins 5 fois celle calculée au 4.3.1.5.

4.3.1.2 Air comburant

Une combustion complète, libérant une quantité de chaleur de 4,186 MJ (1 000 kcal) nécessite environ 1 m³ d’air.

Tableau 3 – Valeurs indicatives pour les quantités d’air comburant nécessaires

4.3.1.3 Locaux dans lesquelles un orifice d’arrivée d’air doit être prévu

Le volume d’air à introduire dans les locaux est fonction :

• du nombre total d’appareils et de leur consommation;
• de l’utilisation simultanée des appareils;
• de la destination et du volume des locaux.

Un orifice d’arrivée d’air extérieur est prévu dans chaque local où est installé un appareil à circuit de combustion non étanche. Cet orifice d’arrivée d’air peut être une ouverture de transfert si par au maximum une deuxième ouverture de transfert, le local est mis en communication avec un local prévu d’un orifice d’arrivée d’air directement de l’extérieur.

4.3.1.4 Emplacement des orifices d’amenée d’air

Les orifices d’amenée d’air doivent déboucher à la partie inférieure du local; ils ne peuvent pas être obturés. Ils sont disposés de manière à éviter toute gène pour les occupants.

Toutefois, lorsque l’évacuation des produits de combustion se fait par un conduit d’évacuation, les orifices d’amenée d’air peuvent déboucher à la partie supérieure du local.

4.3.1.5 Section des orifices d’amenée d’air

La section nette de ces orifices est calculée comme ci-après.

Elle ne peut être inférieure à 150 cm².

Tableau 4 – Section des orifices d’arrivée d’air

Pour le calcul de la section d’amenée d’air, il n’est pas tenu compte des cuisinières et des réchauds domestiques.

4.3.2 Evacuation de l’air des locaux

lorsque dans la présente norme un dispositif d’évacuation de l’air est demandé dans un local, il doit répondre aux exigences suivantes :

4.3.2.1 lorsque l’évacuation de l’air du local est assurée par un orifice, celui-ci se trouve à la partie supérieure du local, aussi haut que possible, et débouche directement à l’air libre; cet orifice est toujours situé plus haut que le niveau de sortie des produits de combustion d’appareils qui ne seraient pas raccordés à un conduit d’évacuation des produits de combustion.

4.3.2.2 lorsque l’évacuation est assurée par un conduit de ventilation haute, le départ de ce conduit est toujours situé à la partie supérieure du local, aussi haut que possible et en tout cas au-dessus du niveau de sortie des produits de combustion provenant d’appareils qui ne seraient pas raccordés à un conduit d’évacuation des produits de combustion.

Le parcours du conduit est aussi vertical et rectiligne que possible.

Le débouché du conduit ne peut se trouver dans une zone en surpression statique nuisible et répond aux spécifications de la norme NBN D 50-001.

Les matériaux utilisés pour le conduit résistent aux effets thermiques, mécaniques et chimiques auxquels ils sont exposés.

4.3.2.3 La ventilation haute, qui doit satisfaire aux dispositions de 4.3.2.2, peut être assurée par un conduit d’évacuation des produits de la combustion à condition :

• qu’il n’y soit raccordé que des appareils gaz équipés de brûleurs atmosphériques munis d’un coupe-tirage antirefouleur,
• et lorsque ce conduit a été conçu pour ce mode d’utilisation.

Si dans le même local est installé un appareil gaz non raccordé à un conduit d’évacuation des produits de combustion, le bord inférieur du coupe-tirage antirefouleur doit être situé plus haut que le niveau de sortie des produits de combustion de l’appareil non raccordé.

4.3.2.4 La ventilation haute peut également être assurée par le conduit d’évacuation lorsque le conduit est muni d’un orifice débouchant le plus près possible du plafond et à condition:

• qu’il n’y soit raccordé que des appareils équipés de brûleurs atmosphériques munis d’un coupe-tirage antirefouleur dont la puissance totale est inférieure à 70 kW par local,

et :

• soit le conduit d’évacuation est individuel,
• soit les appareils sont raccordés à un tronçon vertical individuel incorporé au conduit d’évacuation collectif, ce tronçon ayant une hauteur minimale de 2,5 m et l’orifice de ventilation débouchant dans le même tronçon de raccordement vertical individuel.

4.3.2.5 lorsque l’évacuation de l’air du local est assurée par une ventilation mécanique (par exemple par la hotte de cuisine), les dispositions sont prises afin d’empêcher que la dépression créée dans le local ne perturbe le fonctionnement correct d’un appareil (ou des appareils) installés dans ce local; ceci peut se réaliser par exemple :

• en majorant la section de l’orifice d’arrivée d’air frais, en calculant cette section sur base du débit à assurer;
• en rendant impossible le fonctionnement simultané de la ventilation mécanique et de l’appareil ou des appareils; toutefois lorsque la ventilation du local est assurée de manière continue par des moyens mécaniques, il n’est pas autorisé de subordonner le fonctionnement de l’appareil (des appareils) au fonctionnement de l’extraction mécanique.

4.4 Evacuation des produits de combustion

Tous les appareils sont raccordés à un conduit d’évacuation des produits de combustion.

Cependant, ce raccordement n’est pas obligatoire pour :

1. les appareils à circuit étanche où l’évacuation des produits de combustion se fait directement à l’air libre;
2. les cuisinières, réchauds, réfrigérateurs et certains petits appareils artisanaux (par ex. brûleurs bunsen);
3. les chauffe-eau du type AAS installés en vue d’un usage intermittent (p.ex. ne dépassant pas 10 min. toutes les demi-heures en usage continu ou intermittent); ce type de chauffe-eau ne peut pas être utilisé pour alimenter une douche, une baignoire, une baignoire sabot ou une utilisation équivalente, même installé dans une salle de bains, salle de douche ou cabinet de toilette;
4. les machines à laver et les sèche-linge domestiques du type A_AS;
5. les autres appareils artisanaux à fonctionnement intermittent conformément aux conditions d’emploi et d’installation.

L’évacuation des produits de combustion des appareils repris sous 2 à 5 ci-avant est régie par les règles édictées sous 4.4.3.

4.4.1 Evacuation des produits de combustion par tirage naturel des appareils du type B

4.4.1.1 Généralités

Chaque appareil est raccordé à un conduit d’évacuation intégré individuel.

1) Toutefois il peut être fait usage d’un conduit d’évacuation autonome individuel (voir 4.4.1.3) :

• si l’appareil est installé dans une chaufferie en toiture,

• • si les dispositions locales ne permettent pas de disposer d’un conduit d’évacuation intégré individuel.

Un ensemble composé de plusieurs générateurs peut être assimilé à un générateur unique pour autant que les conditions ci-après soient remplies simultanément :

• • • soit d’un collecteur des produits de combustion spécialement conçu par le fabricant pour assurer dansn’importe quelle condition (utilisation totale ou partielle de la puissance installée) une évacuation correcte des produits de combustion, la combustion des générateurs restant en toute circonstance optimale;
    • soit d’une évacuation unique assurant les mêmes fonctions;

₍₁₎en attendant la publication de la norme belge, le cahier des charges de l’Association Royale des Gaziers Belges (ARGB) « Exigences pour les ensembles composés de chaudières montées en batterie et fonctionnant en cascade » pe servir à définir les critères en matière d’évacuation des produits de combustion.

• • • le raccordement entre l’appareil et le conduit individuel est du type étanche (voir 4.4.2.1),
    • le conduit individuel est du type étanche (voir 4.4.2.1).

Il est interdit de raccorder des appareils des type B14BS, B22 et B23 à un conduit d’évacuation collectif.

• • • l’appareil du type C₄₂ (OU C₄₃) doit être du type avec corps de chauffe complètement entouré par l’air comburant,
    • le conduit de raccordement de l’appareil au conduit d’évacuation doit être livré par le fabricant avec l’appareil et doit être du type étanche (voir 4.4.2. 1),
    • l’appareil doit être raccordé à un conduit d’évacuation individuel étanche (sinon il y a lieu de tuber la cheminée sur toute la longueur, de l’appareil au débouché).

4.4.1.1.2 Exception à la règle générale

Si les dispositions locales ne permettent pas de raccorder chaque appareil à un conduit d’évacuation individuel, il peut être fait usage d’un conduit d’évacuation collectif, à condition de respecter les prescriptions de 4.4.1.6.

La section doit être telle que le tirage s’amorce normalement quel que soit le régime de fonctionnement de l’appareil raccordé.

L’étanchéité doit être telle qu’aucun dégagement des produits de combustion ne puisse se produire dans les locaux traversés.

Le parcours suivi se rapproche autant que possible de la verticale à partir de la sortie de l’appareil. Les changements brusques de direction et de section doivent être évités.

Le débouché du conduit d’évacuation des produits de combustion ne peut pas se trouver dans une zone en surpression statique nuisible.

Le conduit doit, de préférence, ne pas comporter de parois extérieures.

Si un conduit a été utilisé précédemment pour d’autres combustibles, il doit être ramoné.

La base de tout parcours vertical comporte un collecteur des dépôts des produits de combustion avec un tampon de nettoyage.

Pour les appareils conçus et réalisés de telle manière que la température des produits de combustion ne puisse pas dépasser 90°C, il peut être fait usage d’autres matériaux, à condition que le conduit reste visible sur toute sa longueur et qu’il porte l’indication permanente de la température maximale autorisée.

Les appareils de production d’eau chaude instantanée de tout type, dont la puissance est inférieure ou égale à 10,46 kW (150 kcal/min.) ne peuvent alimenter, ni servir à l’alimentation, d’une baignoire, une baignoire sabot ou toute utilisation équivalente.

Une chaudière de chauffage central alimentée en gaz naturel ne peut être installée ni dans une chambre à coucher, ni dans un local d’habitation de moins de 8 ml.

Les chauffe-eau (max. 8,7 kW) raccordés à un conduit d’évacuation, doivent être équipés d’un dispositif destiné à empêcher le fonctionnement prolongé en atmosphère viciée identique à celui imposé pour le chauffe-eau du type AAS; indiqués par BIIAS-

4.4.1.2 Conduit de raccordement des appareils type B

Le conduit de raccordement est de construction homogène. Si celui-ci est un tuyau en tôle métallique agrafé, soudé par points ou rivé, le joint longitudinal n’est pas placé à la génératrice inférieure du raccordement.

L’extrémité évasée des tuyaux à emboîtement est toujours dirigée vers le haut.

Les matériaux utilisés pour le conduit de raccordement résistent aux effets thermiques, mécaniques et chimiques auxquels ils sont exposés.

Si les matériaux environnants l’exigent, une protection efficace contre le risque d’incendie est réalisée.

Si le conduit de raccordement a une longueur inférieure à 0,50 m, il peut être horizontal.

• • • à partir de la buse d’évacuation, il faut d’abord un tronçon vertical d’au moins 0,50 m;
    • après ce tronçon, le raccordement peut être effectué directement au conduit d’évacuation avec un coude de 90°; lorsque ce coude ne peut être raccordé directement au conduit d’évacuation et qu’un tronçon horizontal supplémentaire est nécessaire, la longueur de ce tronçon ne peut dépasser un quart de la hauteur effective de tirage du conduit d’évacuation, avec un maximum de 2 m (un coude supplémentaire dans le tronçon horizontal est compté comme une partie horizontale de 0,50 m).

Le conduit est protégé contre tout refroidissement excessif.

Elle est régulière et constante. En cas de tirage naturel, elle ne peut pas être modifiée par un dispositif fixe ou mobile.

4.4.1.3 Conduit d’évacuation autonome

Les principes énoncés au paragraphe 4.4.1.1 sont d’application pour les conduits d’évacuation autonomes.

Les conduits d’évacuation autonomes réalisés en éléments emboîtés ne présentent pas de stabilité; on l’assure par des supports adéquats.

Si des tuyaux agrafés, soudés par points ou rivés sont utilisés, le joint longitudinal n’est jamais placé à la partie inférieure du tuyau.

4.4.1.4 Tubage

Avant de procéder au tubage, il y a lieu de ramoner le conduit d’évacuation.

Le matériau utilisé pour le tubage doit résister aux sollicitations mécaniques, thermiques et chimiques auxquelles il peut être soumis normalement.

La section nette du tubage est telle que l’évacuation correcte des produits de combustion soit garantie.

Ce type de conduit d’évacuation ne présente pas de stabilité; on l’assure par des supports adéquats.

4.4.1.5 Conduit d’évacuation intégré des produits de combustion

Le conduit d’évacuation intégré fait partie de la construction du bâtiment.

4.4.1.6 Raccordement de plusieurs appareils du type B11BS à un conduit d’évacuation collectif.

Seuls les appareils type B11Bs peuvent être raccordés à un conduit d’évacuation collectif.

• • • soit directement : la différence de hauteur entre les centres des raccordements doit alors être égale ou supérieure à deux fois la valeur du plus grand diamètre, avec un minimum de 0,50 m;
    • soit par l’intermédiaire d’un raccordement collecteur

1. 1. 1. le fonctionnement de l’un des appareils ne peut gêner celui des autres;
      2. si tous les appareils sont mis simultanément en fonctionnement, aucune perturbation de tirage ne peut apparaître au niveau d’un quelconque de ceux-ci;
      3. lorsqu’un ou plusieurs appareils sont à l’arrêt, aucun refoulement des produits de combustion ne peut se produire au niveau de leur coupe-tirage antirefouleur par suite du fonctionnement de ceux qui sont en service.

1. 1. 1. le fonctionnement de l’un des appareils ne peut gêner celui des autres;
      2. si tous les appareils sont mis simultanément en fonctionnement, aucune perturbation de tirage ne peut apparaître au niveau d’un quelconque de ceux-ci;
      3. lorsqu’un ou plusieurs appareils sont à l’arrêt, aucun refoulement des produits de combustion ne peut se produire au niveau de leur coupe-tirage antirefouleur par suite du fonctionnement de ceux qui sont en service.

1. 1. 1. le raccordement au conduit d’évacuation est direct; dans ce cas, le nombre des appareils est limité à trois et la différence de niveau entre l’axe de raccordement de l’appareil le plus haut et le débouché du conduit d’évacuation est d’au moins 4 m;
      2. le raccordement est réalisé au moyen d’un tronçon de raccordement vertical (incorporé ou non au conduit), d’une hauteur minimale de 2,50 m pour chaque appareil, et la distance verticale entre l’axe de la sortie de l’appareil situé au niveau le plus élevé et le débouché du conduit d’évacuation est d’au moins 4 m; dans ce cas, le nombre d’appareils raccordés au conduit d’évacuation collectif est limité à cinq;
      3. le raccordement est réalisé dans des locaux qui ne servent pas d’habitation, qui ne sont jamais en dépression et qui de plus :

1. 1. • ont un volume de plus de 100 ml, ou
      • sont fortement ventilés, ou
      • sont plus petits mais en communication directe et sans obstacle avec d’autres locaux fortement ventilés;

4.4.1.7 Evacuation de l’eau par le conduit d’évacuation

Si l’appareil est un appareil à condensation, le conduit d’évacuation est pourvu d’un tuyau en matière résistant aux corrosions, raccordé à la cavité se trouvant sous l’orifice de nettoyage. Ce tuyau comporte un coupe-odeur et son écoulement est visible.

4.4.2 Evacuation mécanique des produits de combustion des appareils du type B

4.4.2.1 Système individuel

lorsque l’évacuation des produits de combustion est réalisée au moyen d’un dispositif à tirage mécanique externe à l’appareil, le fonctionnement de l’appareil doit être subordonné à ce tirage mécanique. Les appareils munis d’un dispositif de contrôle d’évacuation (type B11BS ou Blics) répondent à cette exigence. Dans ce cas, il est admis d’incorporer un diaphragme dans le raccordement d’évacuation des produits de combustion.

Le tirage mécanique ne peut perturber le bon fonctionnement des autres conduits éventuels (évacuation et ventilation).

La section du conduit d’évacuation doit être telle que le conduit soit en dépression sur toute sa longueur.

Si dans des circonstances locales particulières, il n’est pas possible d’assurer la dépression du conduit, le conduit d’évacuation doit être du type étanche, c’est-à-dire pouvant garantir un débit de fuite d’air inférieur à 0,3 M³ /h lors d’un essai sous une pression de 150 Pa (p.ex. conduit agrée GASTEC).

4.4.2.2 Système collectif

a)Si l’immeuble est équipé d’une ventilation mécanique contrôlée (VMC), les appareils d’utilisation peuvent être raccordés directement à la VMC si les conditions ci-après sont remplies :

1. la VMC a été conçue (sections, débits, pressions, arrivée d’air)(‘) pour évacuer également les produits de combustion des appareils d’utilisation raccordés (VMCgaz) (2); dans ce cas le raccordement des appareils au conduit d’évacuation collectif peut être direct, le nombre maximum d’appareils pouvant être raccordés au même conduit d’évacuation collectif dépendant du calcul;
2. si dans des circonstances locales particulières, il n’est pas possible d’assurer la dépression du conduit, le conduit d’évacuation doit être du type étanche c’est-à-dire pouvant garantir un débit de fuite d’air inférieur à 0,3 M³ /h par raccordement, lors d’un essai sous une pression de 150 PA;
3. les appareils doivent être du type B11CS,c’est-à-dire comportant d’origine les dispositifs de sécurité nécessaires pour être raccordés à une VMC-gaz (appareils version VMCgaz);
4. lorsqu’il y a un risque de refoulement en cas d’arrêt de l’extraction (par exemple par tirage thermique dans le conduit vertical) ou du fait d’une extraction défectueuse et insuffisante, l’installation VMC-gaz doit comporter un dispositif de sécurité collective (DSC) qui :

• détecte l’arrêt de l’extracteur ou une extraction insuffisante, et
• provoque dans ce cas, la mise à l’arrêt de tous les appareils d’utilisation raccordés, par l’intermédiaire d’un relais électrique placé au niveau de chaque appareil;

• les matériaux du conduit d’évacuation des systèmes VMC-gaz doivent répondre aux mêmes exigences que les conduits d’évacuation des produits de combustion.

b) Lorsque le conduit d’évacuation collectif de l’immeuble est équipé d’un extracteur mécanique destiné à évacuer les produits de combustion, les appareils d’utilisation peuvent être raccordés au conduit d’évacuation collectif, condition de respecter les mêmes clauses de sécurité que celles citées au point c) ci-dessus pour le système VMC-gaz, le débit d’extraction étant calculé pour évacuer uniquement les produits de combustion des appareils d’utilisations raccordés.

4.4.3 Evacuation des produits de combustion des appareils non reliés à un conduit d’évacuation

4.4.3.1 Les mêmes dispositions que celles qui sont citées sous 4.3.2 sont applicables.

4.4.3.2 Un orifice ou un conduit de ventilation haute est prévu dans les locaux d’un volume égal ou inférieur à 12 m³ si un chauffe-eau de type AAS y est installé (voir § 4.4 point 3).

La section de cet orifice est calculée comme indiqué sous 4.4.3.3.

4.4.3.3 La section nette des orifices ou conduits est au minimum de 13 CM² par 1 kW de débit calorifique total des appareils, avec un minimum de 150 cm².

Pour le calcul du débit calorifique total, il n’est pas tenu compte des cuisinières et des réchauds domestiques.

4.4.3.4 L’évacuation des produits de combustion peut être assurée :

• soit par un orifice (voir 4.3.2.1),
• soit par un conduit de ventilation haute (voir 4.3.2.2, 4.3.2.3 et 4.3.2.4).

ce dispositif d’évacuation doit répondre aux exigences de 4.3.2.

4.4.4 Evacuation des produits de combustion des appareils à combustion étanche du type C

4.4.4.1 Généralités

• Les appareils du type C sont livrés par le fabricant avec leurs conduits d’amenée d’air comburant et d’évacuation des produits de combustion, et leur terminal et constituent un ensemble fonctionnellement indissociables. Ils doivent être installés conformément aux instructions du fabricant contenues dans la notice technique d’installation.
• L’emplacement du débouché du terminal est choisi de telle sorte que les produits de combustion puissent se disperser librement dans l’atmosphère sans entrer en contact avec une paroi ou un obstacle et sans qu’ils ne pénètrent à l’intérieur par un ouvrant (fenêtre, porte,… ) ou un orifice de ventilation.
• Seuls les appareils du type C8 peuvent être raccordés à un conduit d’évacuation intégré (cheminée).

4.4.4.2 Système individuel

a) Appareils type C1* et C5*

Un espace suffisant est aménagé devant et à proximité du débouché du terminal; les distances minimales entre le débouché et un ouvrant dans une paroi (porte, fenêtre, prise d’air) sont au moins égales aux valeurs mentionnées dans le tableau ci-après :

La distance minimale entre les débouchés de deux terminaux est au moins égale à l’addition des distances déterminées pour chaque appareil dans le tableau ci-dessus.

Les appareils dont les conduits d’amenée d’air et/ou d’évacuation des produits de combustion sont horizontaux, ont ces conduits à peu près perpendiculaires à la paroi qu’ils traversent.

Lorsque le débouché du terminal s’effectue à moins de 2,20 m au-dessus du sol et dans un endroit accessible, il y a lieu de prévoir autour du dispositif de sortie, un système de protection adéquat afin d’éviter des brûlures.

L’installation d’appareils type C₅₁ est interdite.

b) Appareils type C_3*

Le raccordement de l’appareil aux conduits d’amenée d’air comburant et d’évacuation des produits de combustion verticaux et au terminal, est réalisé conformément aux instructions du fabricant de l’appareil et uniquement avec du matériel prescrit par ce dernier.

4.4.4.3 Système commun

a) Appareils type C_2*

Conditions d’installations à l’étude ^₍₁₎.

b) Appareils C_4*

Seuls des appareils type C₄₂ et C₄₃, d’un débit calorifique maximal de 35 kW et spécialement prévus à cet effet, peuvent être raccordés à un système commun vertical débouchant en toiture.

Ce système commun pour appareils étanches doit notamment ^₍₂₎.

• être spécialement conçu pour ce type d’application;
• posséder deux conduits séparés;
• être réalisé en matériaux non combustibles présentant toutes les garanties de résistance mécanique à une température de 250°C et résistant à l’action chimique des produits de combustion;
• être installé conformément aux instructions du fabricant du système commun;
• être conçu pour un nombre maximal d’appareils, nombre qu’il est interdit de dépasser lors de l’installation des appareils;
• être étanche (par exemple avec joint d’étanchéité approprié de façon à garantir un débit de fuite d’air inférieur à 3,0 M³/h par raccordement et sur une longueur correspondant à 2 étages);
• assurer en toutes circonstances l’amenée d’air frais et l’évacuation des produits de	combustion, sans que le fonctionnement de l’un ou plusieurs des appareils puissent gêner celui des autres;
• posséder un terminal, qui rend le fonctionnement du système insensible à If orientation et à la force du vent;
• être conçu pour pouvoir être surveillé.

De plus ce conduit commun doit posséder :

• un marquage indiquant de façon visible en position d’installation quels types d’appareils peuvent y être raccordés et leur débit calorifique maximal;
• une notice d’installation reprenant ces mêmes renseignements, ainsi que les caractéristiques du conduit de raccordement au conduit vertical (entre le conduit commun et l’appareil). Il est notamment précisé si l’appareil doit posséder des conduits de raccordement concentriques ou séparés, quels sont leurs diamètres et s’il est admis de raccorder ou non un ou des appareils à condensation.

L’installateur doit s’assurer que seuls des appareils spécialement adaptés et conçus pour être montés sur ce système de conduits communs (type et caractéristiques de l’appareil, appareils à condensation ou non, diamètre des conduits d’amenée d’air et d’évacuation des produits de combustion, conduits de raccordement concentrique ou séparés, nombre total d’appareils admis à être raccordé,… ) soient installés.

L’installation d’appareils type C₄₁ est interdite.

c) Autres appareils type C

L’installation des appareils du type C, autres que ceux cités ci-dessus, est interdite en Belgique.

4.4.4.4 Implantation

Les appareils du type C peuvent être installés dans tous les types de locaux et quelle qu’en soit le volume, sans nécessiter un apport d’air comburant complémentaire dans le local.

5.1 Locaux

Les locaux dans lesquels les appareils sont placés doivent répondre aux prescriptions du chapitre 4.

5.2 Placement des appareils d’utilisation

Le placement de l’appareil comprend :

• le raccordement à l’installation intérieure et
• le raccordement au conduit d’évacuation des produits de combustion lorsque celui-ci est exigé.

L’installateur doit se conformer aux notices d’installation et d’emploi obligatoirement fournies par le constructeur de l’appareil, conformément aux normes belges relatives aux appareils

5.3 Raccordement des appareils aux installations intérieures

Avant de le raccorder, l’installateur s’assure que l’appareil est porteur du marquage CE pour la Belgique et qu’il est approprié :

• au gaz distribué et à la pression correspondante, c’est-à-dire qu’il s’agit d’un appareil appartenant à la catégorie I2F+, 12E(S)13, 12E(R)B, 112E+3+ OU I12E+3P;
• au conduit de raccordement.

5.4 Robinet d’arrêt de gaz

Chaque appareil est immédiatement précédé d’un robinet d’arrêt, à raccord situé en aval, facilement accessible et manouvrable, monté sur la tuyauterie et permettant de déconnecter l’appareil.

Lors du placement, le robinet doit rester en position ouverte jusqu’après montage et des précautions sont prises pour éviter l’introduction d’impuretés qui, en adhérant à la graisse, rayent les parties mobiles du robinet. Pour éviter toute déformation du robinet, l’installateur utilise une clé plate adaptée à la partie polygonale se trouvant du côté du tube à visser.

5.5 Diamètre nominal des robinets d’arrêt de gaz

Le tableau 3 reprend, à titre indicatif, en fonction du débit horaire, le diamètre nominal du robinet d’arrêt de gaz.

Tableau 3

5.6 Tuyauteries de raccordement aux installations intérieures

Le raccordement des appareils en aval du robinet d’arrêt est fait :

• soit au moyen de matériaux métalliques conformes au 3. 1. 1;
• soit au moyen d’un flexible métallique résistant à haute température (type RHT – voir chapitre 7 de la norme NBN D 51-004), conforme à la NBN… (en préparation ⁽¹⁾) ce flexible métallique est placé de telle sorte qu’il ne subisse ni écrasement, ni traction, ni rayon de courbure inférieur à celui stipulé par le fabricant.

Toutefois, pour les appareils domestiques non fixes par destination, tels que réchauds et cuisinières, le raccordement peut se faire au moyen d’un tuyau flexible à embouts mécaniques répondant aux prescriptions de la norme NBN D 04-002.

Le montage de ce flexible dans l’installation intérieure est réalisé comme suit :

• un robinet d’arrêt spécial « cuisinière » est monté à l’extrémité rigide de l’installation intérieure, en amont du flexible; le côté du robinet destiné à être raccordé à l’embout à écrou libre du flexible doit être muni d’un filetage de tuyauterie extérieur cylindrique ISO 228/1 – G 1/2 A (NBN 586) avec portée de joint plat d’une largeur minimale de 2,5 mm;
• l’embout fixe du tuyau flexible est monté sans joint sur le raccord d’entrée de l’appareil; l’étanchéité est réalisée dans le filetage au moyen d’un produit d’étanchéité, comme défini en 3.5.2. 1;
• l’embout à écrou libre du tuyau flexible est monté avec joint plat d’étanchéité du côté de l’installation intérieure, sur la partie à filetage extérieur cylindrique du robinet d’arrêt.

Des appareils mobiles tels que les brûleurs bunsen, et analogues, ne comportant pas de robinet d’arrêt d’appareil, peuvent également être raccordés au moyen d’un flexible à condition qu’il existe un robinet d’arrêt en amont de celui-ci et que ce flexible ne reste jamais sous pression lorsque l’appareil est à l’arrêt.

5.7 Mise en service

La première mise en service de chaque appareil comporte :

• la vérification de l’étanchéité du raccordement de l’appareil par badigeonnage, à la pression de fonctionnement;
• la vérification du fonctionnement de l’appareil;
• l’explication du fonctionnement et la remise de la notice d’emploi et d’entretien à l’usager.

5.8 Entretien

Les appareils, les conduits d’évacuation des produits de combustion et les ventilations doivent être vérifiés régulièrement et, si nécessaire, entretenus.

La périodicité de cet entretien est fonction de l’emploi fréquent ou non de l’appareil et de son environnement.

6.1 Partie extérieure du branchement

Les branchements sont établis conformément aux dispositions de l’Arrêté Royal du 28 juin 1971, déterminant les mesures de sécurité à prendre lors de l’établissement et de l’exploitation des installations de distribution de gaz par canalisations.

Les branchements comportent un dispositif extérieur au bâtiment permettant d’interrompre la fourniture du gaz dans les cas suivants :

1. branchement de diamètre nominal 80 mm et plus;
2. bâtiments fréquentés par beaucoup de personnes (écoles, homes de vieillards, hôpitaux, grands magasins, ou similaires);
3. la pression dans le branchement est supérieure à 500 mbar.

6.2 Traversée du mur extérieur

Le maître de l’ouvrage prévoit, à l’endroit convenu avec le distributeur de gaz, une ouverture dans le mur pour la traversée du branchement.

Cette ouverture est exclusivement réservée à la canalisation de gaz, et doit être soigneusement obturée après placement du branchement.

6.3 Partie intérieure du branchement

6.3.1 Elle doit être aussi courte que possible et toujours accessible.

Pour les immeubles à logements multiples, le branchement peut être prolongé par un collecteur auquel sont raccordés les compteurs.

6.3.2 La pression de service dans la partie du branchement intérieure au bâtiment est limitée à 5 bar.

6.4 Compteur

6.4.1 Les compteurs sont installés dans un endroit sec, aéré et aisément accessible.

6.4.2 Tout compteur est précédé d’un robinet d’arrêt installé par le distributeur.

6.4.3 Le placement est faite de manière telle que la lecture de l’index soit aisée.

6.5 Raccordement de l’installation intérieure au compteur

Le raccordement est fait de manière telle que la tuyauterie n’exerce pas d’effort susceptible de détériorer le compteur.

6.6 La pression dans la partie du branchement intérieure du bâtiment est inférieure ou égale à 100 mbar

La partie intérieure du branchement ou les installations intérieures comportent éventuellement un (des) régulateur(s) de pression pour ramener la pression de distribution à la pression de service des appareils d’utilisation.

6.7 La pression dans la partie intérieure du branchement du bâtiment dépasse 100 mbar

6.7.1 Généralités

lorsque la pression dans la partie du branchement intérieure du bâtiment est supérieure à 100 mbar un régulateur de pression pourvu d’un dispositif de sécurité est placé.

Le dispositif de sécurité limite la pression dans l’installation intérieure à la pression maximale de service admissible. Les conduits d’échappement des soupapes éventuelles débouchent à l’extérieur ou à un endroit où le gaz se dissipe sans danger.

La respiration des membranes peut se faire dans le local pour autant qu’il soit ventilé d’une façon efficace et permanente comme indiqué au 6.7.3 ci-après.

Un dispositif obturateur précède le régulateur de pression et remplace éventuellement le robinet d’arrêt du compteur.

6.7.2 Régulateur de pression d’un débit maximal de 25 m³/h

L’emplacement du régulateur de pression répond aux exigences établies pour le placement du compteur.

6.7.3 Régulateur de pression d’un débit compris entre 25 m³/h et 100 m³/h

6.7.3.1 Généralités

Le régulateur de pression est installé dans un local – éventuellement constitué par une armoire exclusivement réservé aux installations de détente et de comptage.

6.7.3.2 Ventilation

Le local est ventilé de façon efficace et permanente.

Cette ventilation est à établir pour chaque cas particulier en fonction de l’emplacement du local et de l’environnement.

À titre indicatif, les dispositions suivantes peuvent convenir :

Solution 1 :

La ventilation est obtenue par au moins deux orifices communiquant avec l’extérieur.

L’un de ces orifices est situé dans le bas du local. La distance entre son bord supérieur et le sol n’excède pas 50 cm.

L’autre orifice est près du plafond du local. La distance entre son bord supérieur et le plafond n’excède pas 10 cm.

La section libre totale des orifices d’amenée d’air frais et celles des orifices d’évacuation d’air vicié est, pour chacun des orifices, d’au moins 0,2 % de là surface horizontale limitée par les parois du local, avec un minimum de 100 cm²l.

Solution 2 :

La ventilation est obtenue par un seul orifice dans le haut du local (dans le plafond ou dans une paroi vertical), communiquant directement avec l’extérieur, et ayant une section d’au moins 1 % de la surface horizontale limitée par les parois du local avec un minimum de 500 cm² et d’une hauteur minimale de 30 cm.

La distance entre le bord supérieur de l’orifice et le plafond n’excède pas 10 cm.

Solution 3 :

Si le local comporte au moins deux parois extérieures la ventilation est obtenu par plusieurs orifices dont au moins un par paroi, écartés le plus possible, communiquant avec l’extérieur et situés près du plafond, la distance entre le bord supérieur des orifices et le plafond n’excèdent pas 10 cm.

La section de ces orifices est déterminée suivant la solution 1.

Dans les solutions 1 et 2, la communication des orifices avec l’extérieur peut être assurée par des conduits.

6.7.3.3 Appareillage électrique

L’appareillage électrique répond au degré de protection IPX3 (appareil protégé contre la chute d’eau en pluie) suivant la norme NBN C 20-001. Les câbles sont du type VFVB ou équivalent.

L’interrupteur est omnipolaire et se trouve à l’extérieur du local.

6.7.4 Régulateur de pression d’un débit dépassant 100 m³/h

Le régulateur de pression est installé dans un local conforme aux prescriptions de la norme NBN D 51-001.

Le comptage de gaz est admis dans ce local.

6.8 Mise en service d’installation neuves

Essai préalable à la mise en service d’installations neuves.

À l’ouverture du compteur, le distributeur de gaz s’assure que les installations intérieures de gaz sont étanches à la pression de distribution.

L’installation est considérée comme étanche si, après avoir vérifié sur place que le compteur enregistre, aucun débit n’est constaté après une durée d’observation de 10 min.