Réglementation des fluides frigorigènes

Préambule Avant d’aborder les différents règlements européens concernant les fluides frigorigènes présentés dans cet article, il est essentiel de comprendre le cadre réglementaire actuel et son évolution significative depuis la publication initiale de ce contenu. Évolution majeure en 2024 : Le 7 février 2024, l’Union européenne a adopté le règlement (UE) 2024/573, communément appelé « F-Gaz … Lire la suite

Recommandations du RGTP en matière de qualité d’air des locaux

Préambule Avant d’aborder les recommandations du RGPT (Règlement Général pour la Protection du Travail) en matière de qualité d’air des locaux, il est essentiel de comprendre le cadre réglementaire actuel et son évolution. Statut du RGPT en 2025 : Les articles du RGPT présentés dans cette page constituent une référence historique importante dans la réglementation … Lire la suite

Réglementations sur le contrôle des températures des produits surgelés : de l’arrêté de 1993 aux normes européennes actuelles

La température des produits surgelés doit être contrôlée et, dans certains cas, enregistrée, conformément au Règlement européen (CE) n° 37/2005, qui précise les exigences relatives au contrôle des températures dans les moyens de transport, les locaux d’entreposage et de stockage des aliments surgelés destinés à l’alimentation humaine. En complément, l’Arrêté ministériel du 28 janvier 1993, … Lire la suite